Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUGBY
ROSA Raymond

Numéro de dépôt :
3109486
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque LE RUGBY

Déposée le 4 juillet 2001 par la société ROSA Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société ROSA Raymond domicilié(e) Guirodon, 03120 LE BREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 979 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSA Raymond - France.

La marque LE RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUGBY est expirée depuis le 4 juillet 2011.

ROSA Raymond a également déposé les autres marques suivantes : PUBLICIEL , LE VOLCANIC , LA YOLE , VOLCANIC 2001ER


ROSA Raymond - Guirodon, 03120 LE BREUIL - France - SIREN 384979944


ROSA Raymond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie. Fourchettes et cuillères ; armes blanches rasoirs, tire-bouchons.